Déposée le 10 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEINE INTERIEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-18 du 30 avril 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEINE INTERIEUR domicilié(e) 53 RUE DE SEINE - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 321 498 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. PIAT Gilbert domicilié(e) 16 rue milton - 75009 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4172568.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 10 avril 2025.
SEINE INTERIEUR a également déposé les autres marques suivantes : SEINE INTERIEUR
SEINE INTERIEUR, Société à responsabilité limitée - 53 RUE DE SEINE - 75006 - PARIS - France - SIREN 793321498
ATMARK, M. PIAT Gilbert - 16 rue milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18
Inscription le 10 août 2015 - Changement d'adresse n°652405 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-08-10
Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Appareils d'éclairage. Abat-jour, porte abat-jour, lampes d'éclairage, globes de lampes, lampions, lanternes d'éclairage, lanternes vénitiennes, lustres, fontaines ; appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; métaux précieux et leurs alliages ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; meubles de bureaux ; canapés ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; tentures murales en matières textiles ; draps ; taies d'oreiller ; housses pour coussins ; linge de lit, de maison, de bain (à l'exception de l'habillement), linge de table (en matières textiles) ; étoffes pour meubles ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
Services de télécommunications ; communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs, par réseau de fibres optiques, par réseaux digitaux ou numériques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture de temps d'accès à un portail de réseau de télécommunication ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur Internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; service d'échange électronique de données stockées dans une base de données accessible par réseau de télécommunication ; location de bases de données informatisées ; transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique ou informatique ; télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique ; transmission de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques, numériques ou digitaux ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées. Informations en matière de télécommunications ; services de téléconférences et visioconférences ; services de messagerie électronique ; transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseau Internet, numérique ou digital ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; transmission par satellite ; services de transmission d'informations par réseau informatique et par réseau Internet ; échange de documents informatisés, à savoir transmission de documents par voie informatique ; services de transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de courrier électronique ; fourniture d'accès à des réseaux électroniques de communications et à Internet ;
Services de designer industriel et/ou graphique à savoir services de dessinateurs et de stylisme industriel ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; conseils en architecture d'intérieur et de décoration intérieure ; services d'analyses et de recherches industrielles, à savoir recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers, services d'architectes, services d'architectes d'intérieur.
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